Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A LA TOUR EIFFEL
Numéro de dépôt :
1096591
Date de dépôt :
04/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon
Présentation de la marque A LA TOUR EIFFEL
Déposée le 4 mars 1979 par monsieur A T Y auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « A LA TOUR EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A LA TOUR EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque A LA TOUR EIFFEL est expirée depuis le 4 mars 1989.
A T Y a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051